Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

324 questions

  1. Question n° 0661S posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité dans les établissements pénitentiaires

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0004S posée par M. Bernard Murat

    Réglementation sur la défense incendie

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0015S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Problèmes de sécurité et d'entretien du Champ de Mars

    Réponse du Porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0053S posée par M. Claude Biwer

    Dysfonctionnements des services d'urgence

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0044G posée par M. Hugues Portelli

    Violences dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02796 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0156S posée par M. Raymond Couderc

    Conditions de confection des passeports biométriques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0157S posée par M. Claude Biwer

    Mode de fonctionnement des commissions départementales intervenant en matière de sécurité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04099 posée par M. Pierre André

    Médaille des blessés civils

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0227S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Emploi du Taser X26

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible