Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

Question n° 00608 posée par M. Edouard Le Jeune

Actualisation des seuils de la taxe sur les salaires

Réponse du ministère : Économie

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02252 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique commerciale bancaire

Réponse du ministère : Économie

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02534 posée par M. Edouard Le Jeune

Harmonisation européenne du régime postal des livres

Réponse du ministère : Postes

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03363 posée par M. Edouard Le Jeune

Fiscalité des successions

Réponse du ministère : Économie

02/02/1989
Pertinence
Question n° 04891 posée par M. Edouard Le Jeune

Fiscalité des organisations humanitaires

Réponse du ministère : Économie

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06527 posée par M. Edouard Le Jeune

Endettement des ménages et banques

Réponse du ministère : Économie

12/10/1989
Pertinence
Question n° 07064 posée par M. Edouard Le Jeune

Réforme des implantations territoriales de la Banque de France

Réponse du ministère : Économie

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07105 posée par M. Edouard Le Jeune

Avenir des plans épargne retraite

Réponse du ministère : Économie

16/11/1989
Pertinence
Question n° 07694 posée par M. Edouard Le Jeune

Contrepartie financière allouée aux communes pour le remboursement de la prime de croissance exceptionnelle

Réponse du ministère : Économie

28/12/1989
Pertinence
Question n° 08001 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des agents de l'Etat à statut ouvrier des imprimeries nationales

Réponse du ministère : Économie

25/01/1990
Pertinence