Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 27193 posée par M. Hubert Haenel

    Evaluation du coût pour la collectivité des grands projets d'infrastructures

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24071 posée par M. Hubert Haenel

    Volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département du Haut-Rhin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23213 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan du volet routier du contrat de plan Etat-région pour le département du Bas-Rhin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 23214 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la régionalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23215 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la réforme créant Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 23216 posée par M. Hubert Haenel

    Evaluation du coût pour la collectivité des grands projets d'infrastructures

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 20279 posée par M. Hubert Haenel

    Evaluation du coût pour la collectivité des grands projets d'infrastructures

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20280 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de l'expérimentation de la régionalisation des transports ferroviaires

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 20281 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la réforme créant Réseau ferré de France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 20138 posée par M. Hubert Haenel

    Bilan de la régionalisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte