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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
77 questions
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Question n° 04511 posée par M. Louis Souvet
Stages des étudiants en milieu professionnel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle
Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 03902 posée par M. Louis Souvet
Procédure d'évaluation forfaitaire des ressources
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03903 posée par M. Louis Souvet
Retour à l'emploi d'allocataires d'un minimum social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03798 posée par M. Louis Souvet
Retraite au titre de l'inaptitude reconnue au travail
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03684 posée par M. Louis Souvet
Multiplication des cas de tuberculoses multi- et ultra-résistantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03685 posée par M. Louis Souvet
Déremboursement des médicaments veinotoniques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet
Puissance des baladeurs MP3
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 03304 posée par M. Louis Souvet
Mise en accessibilité totale des transports en commun aux personnes handicapées par les collectivités locales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 03191 posée par M. Louis Souvet
Retraite des femmes fonctionnaires ayant élevé trois enfants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence