Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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383 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

383 questions

  1. Question n° 03276 posée par M. Rodolphe Désiré

    Médecins des hôpitaux publics de la Martinique

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré

    Suppression de postes de professeurs en Martinique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03722 posée par M. Rodolphe Désiré

    Extension des mesures en faveur de l'emploi des jeunes aux collectivités locales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05843 posée par M. Rodolphe Désiré

    Etudiants des DOM: bénéfice des vols verts sur Air France toute l'année

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05844 posée par M. Rodolphe Désiré

    Exploitants agricoles: retraite forfaitaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06503 posée par M. Rodolphe Désiré

    Règlement bancaire : situation des caisses régionales de crédit maritime mutuel des DOM

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08385 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement des caisses de sécurité sociale des DOM

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09081 posée par M. Rodolphe Désiré

    Retards de développement des DOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09088 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : destination des concours du FEDER

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09336 posée par M. Rodolphe Désiré

    Fonctionnement du FIDOM

    La question est caduque

    Pertinence Faible