Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

52 questions

Question n° 04974 posée par Mme Laurence Harribey

Risque de rupture d'approvisionnement des médicaments d'intérêt thérapeutique majeur

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

26/01/2023
Pertinence
Question n° 04089 posée par M. Pierre Charon

Nouvelle alerte de l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sur les ruptures de médicaments antibiotiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/12/2022
Pertinence
Question n° 03954 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries d'antibiotiques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0089G posée par M. Bruno Belin

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

10/11/2022
Pertinence
Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Pénuries de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Michel Canévet

Accès à certains médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 21103 posée par Mme Annick Jacquemet

Décret relatif au stock de médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20859 posée par M. Jean-Luc Fichet

Décret relatif au stock de médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 20958 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Décret relatif à la constitution de stocks de sécurité de médicaments

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence