Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

359 questions

Question n° 26210 posée par M. François Dubanchet

Maîtres auxiliaires de l'enseignement technique: situation

Réponse du ministère : Éducation

29/04/1978
Pertinence
Question n° 28174 posée par M. Maurice Schumann

Maîtres auxiliaires: retard dans le paiement de certains salaires

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1978
Pertinence
Question n° 28495 posée par M. François Dubanchet

Maîtres auxiliaires préparant l'agrégation: situation

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1978
Pertinence
Question n° 30653 posée par M. Maurice Schumann

Maîtres auxiliaires: allocations de chômage

Réponse du ministère : Éducation

21/06/1979
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. Maurice Janetti

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32998 posée par M. Christian Poncelet

Maîtres auxiliaires: plan de résorption de l'auxiliariat

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 01165 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Maîtres auxiliaires: situation

Réponse du ministère : Éducation

11/12/1980
Pertinence
Question n° 01421 posée par M. Philippe Madrelle

Maîtres auxiliaires: prise en compte pour la retraite des postes à mi-temps

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1981
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Maurice Janetti

Situation des maîtres auxiliaires

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 02016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Emploi des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Éducation

01/10/1981
Pertinence