Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17256 posée par M. Michel Teston

Apprentissage de la natation dans les écoles primaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Pertinence
Question n° 19672 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Réglementation de la profession de moniteur de natation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19708 posée par M. Simon Sutour

Monitorat de natation à finalité professionnelle

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

21/01/2016
Pertinence
Question n° 19843 posée par M. Jean-Claude Leroy

Projet d'arrêté relatif aux moniteurs de natation

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

04/02/2016
Pertinence
Question n° 02376 posée par M. Michel Boutant

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 10602 posée par M. François Bonhomme

Insuffisance des conditions de sécurité des baignades et d'encadrement en matière d'apprentissage des nages

La question est caduque

30/05/2019
Pertinence
Question n° 11534 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation des maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

18/07/2019
Pertinence
Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence