Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 19751 posée par M. Jacques Mahéas

    Désertification médicale et officinale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13984 posée par M. Jacques Mahéas

    Pratiques abusives persistantes dans le secteur privé à l'hôpital

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11707 posée par M. Jacques Mahéas

    Retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

    Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06389 posée par M. Jacques Mahéas

    Avenir de la médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 05073 posée par M. Jacques Mahéas

    Dépassements abusifs d'honoraires médicaux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18289 posée par M. Jacques Mahéas

    Conditions d'exercice de la médecine en Guyane

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0416G posée par M. Ambroise Dupont

    Accord sur les conventions médicales

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00583 posée par M. Jacques Mahéas

    Pouvoir du conseil de l'ordre des médecins et obligations des médecins

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 39298 posée par M. Jacques Mahéas

    Pouvoirs du conseil de l'ordre des médecins et obligations des médecins

    La question est caduque

    Pertinence Très forte