Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 16423 posée par M. Edmond Lauret

    Avenir de Mayotte

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16984 posée par M. Jacques Peyrat

    Avenir de Mayotte

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23256 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite à Mayotte, à l'île de la Réunion et à Madagascar

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16203 posée par M. Adrien Giraud

    Politique de coopération suivie par la France dans la région de Mayotte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0250G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation à Mayotte

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0256G posée par M. Jean-François Rapin

    Situation à Mayotte

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04414 posée par Mme Viviane Malet

    Effectifs de police outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani

    Situation d'Air Austral

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0377G posée par M. François-Noël Buffet

    Opération du Gouvernement à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible