Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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153 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

153 questions

Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

Producteurs de vins: Soudieu

Réponse du ministère : Agriculture

23/06/1978
Pertinence
Question n° 30804 posée par M. Lucien Gautier

Transformation de l'INRA

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1979
Pertinence
Question n° 31533 posée par M. Auguste Chupin

Marché des fruits et légumes: gestion des produits communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1979
Pertinence
Question n° 31603 posée par M. Jean Sauvage

Lutte contre la fièvre aphteuse: harmonisation au niveau européen

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 32096 posée par M. Auguste Chupin

Elevage: durée et taux d'intérêt des prêts

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1979
Pertinence
Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage

Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1980
Pertinence
Question n° 33693 posée par M. Auguste Chupin

Vins: renforcement de la compétitivité internationale des produits français par la recherche oenologique

Réponse du ministère : Agriculture

10/04/1980
Pertinence
Question n° 00740 posée par M. Jean Sauvage

Exportations agro-alimentaires: accroissement de l'assurance crédit

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. Jean Sauvage

Double cotisation d'assurance-maladie: exonération

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1980
Pertinence
Question n° 02224 posée par M. Jean Sauvage

Fermeture d'abattoirs: difficultés pour les agriculteurs

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence