Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 31603 posée par M. Jean Sauvage

Lutte contre la fièvre aphteuse: harmonisation au niveau européen

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 32096 posée par M. Auguste Chupin

Elevage: durée et taux d'intérêt des prêts

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1979
Pertinence
Question n° 02224 posée par M. Jean Sauvage

Fermeture d'abattoirs: difficultés pour les agriculteurs

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence
Question n° 26651 posée par M. Jean Huchon

Crise du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence
Question n° 28155 posée par M. Jean Huchon

Production ovine française

Réponse du ministère : Agriculture

06/02/1986
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Jean Huchon

Préoccupation des producteurs de viande du Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 05715 posée par M. Jean Huchon

Projet de loi sur l'interdiction des anabolisants

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence
Question n° 09680 posée par M. Jean Huchon

Endettement des jeunes agriculteurs

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 10166 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence