Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 31533 posée par M. Auguste Chupin

    Marché des fruits et légumes: gestion des produits communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage

    Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13765 posée par M. Charles Jolibois

    Situation des producteurs de légumes d'Anjou

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03628 posée par M. Jean Huchon

    Situation du marché français de la pomme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03630 posée par M. Jean Huchon

    Régulation des prix dans le secteur des fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03631 posée par M. Jean Huchon

    Aides aux exportations de fruits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03632 posée par M. Jean Huchon

    Importations communautaires de pommes : statistiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03645 posée par M. Jean Huchon

    Participation de ressortissants espagnols et portugais aux récoltes ou vendanges en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03652 posée par M. Jean Huchon

    Etalement du dédouanement des importations de pommes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 08675 posée par M. Jean Huchon

    Nouvelles normes de commercialisation des pommes de table

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne