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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
50 questions
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir
Interprètes de conférence et traducteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir
Presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche
Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 16490 posée par Mme Catherine Deroche
Difficultés rencontrées par les radios indépendantes face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir
Procédures d'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11654 posée par M. Stéphane Piednoir
Réglementation relative aux « rave-parties »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10261 posée par M. Joël Bigot
Réforme du lycée concernant la série technologique « technique de la musique et de la danse »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05289 posée par M. Joël Bigot
Agents de l'enseignement artistique contractuels
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche
Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence