Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

    Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02782 posée par M. André Lardeux

    Évolution des indices des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23568 posée par M. André Lardeux

    Financement du service public de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16599 posée par M. André Lardeux

    Décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

    Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 14609 posée par M. André Lardeux

    Situation des entreprises pépiniéristes viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13760 posée par M. André Lardeux

    Difficultés du secteur de la meunerie taxée sur les farines au titre du BAPSA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06022 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour les employeurs du secteur agricole de l'harmonisation du SMIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05411 posée par M. André Lardeux

    Divisions de parcelles dans les zones ayant fait l'objet d'un aménagement foncier

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04213 posée par M. André Lardeux

    Projet de décret restreignant l'utilisation du qualificatif " fermier "

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne