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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage
Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02224 posée par M. Jean Sauvage
Fermeture d'abattoirs: difficultés pour les agriculteurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00955 posée par M. Jean Sauvage
Abattoirs mis en réglement judiciaire: situation des créanciers
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01243 posée par M. Jean Sauvage
Agriculteurs en difficultés économiques: allocation chômage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03153 posée par M. Jean Sauvage
Revenus des agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03154 posée par M. Jean Sauvage
Installation des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08444 posée par M. Auguste Chupin
Exploitants agricoles: conséquences d'une majoration des cotisations sociales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10126 posée par M. Auguste Chupin
Formation professionnelle agricole: crédits
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 16942 posée par M. Jean Huchon
Veuve d'exploitant agricole et pension de réversion
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18872 posée par M. Jean Huchon
Exploitants agricoles anciens combattants: calcul de la retraite
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence