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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 15391 posée par M. Christian Gaudin

   Préoccupations de la profession ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   30/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 09276 posée par M. Christian Gaudin

   Conséquences pour les éleveurs de porcs de l'application du décret du 15 mars 2002

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   02/10/2003

   Pertinence

3. Question n° 04213 posée par M. André Lardeux

   Projet de décret restreignant l'utilisation du qualificatif " fermier "

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   28/11/2002

   Pertinence

4. Question n° 00836 posée par M. Christian Gaudin

   Indemnisation des agriculteurs dont les animaux sont abattus sur ordre de l'administration pour cause d'ESB

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   18/07/2002

   Pertinence

5. Question n° 33698 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Utilisation par les éleveurs, à titre exceptionnel, des surfaces en jachère primée

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/06/2001

   Pertinence

6. Question n° 33288 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Réforme de l'OCM ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   24/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 27265 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Filière ovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/08/2000

   Pertinence

8. Question n° 27034 posée par M. Jean Huchon

   Elevage ovin

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/07/2000

   Pertinence

9. Question n° 21273 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Elevage porcin

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/12/1999

   Pertinence

10. Question n° 18663 posée par M. François Marc

    Insémination artificielle de bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    09/09/1999

    Pertinence