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Questions avec et sans réponses

205 questions

1. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

   Confiance entre les soignants et les patients

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0781S posée par Mme Catherine Deroche

   Accès des patients atteints de maladies neuro-dégénératives au traitement par ultrasons focalisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0678S posée par Mme Catherine Deroche

   Exclus du fonds de garantie abondé par tous les professionnels de santé

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   11/05/2023

   Pertinence

4. Question n° 0464S posée par Mme Catherine Deroche

   Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche

   Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0430S posée par Mme Catherine Deroche

   Stratégie vaccinale et prévention des infections invasives à ménincogoques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 0285S posée par Mme Catherine Deroche

   Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   01/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 0075G posée par Mme Catherine Deroche

   Violences sexuelles dans le conflit en République démocratique du Congo

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   03/11/2022

   Pertinence

9. Question n° 0106S posée par Mme Catherine Deroche

   Dispositif médical implantable de stérilisation féminine définitive Essure

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   04/08/2022

   Pertinence

10. Question n° 0075S posée par Mme Catherine Deroche

    Recours à l'hystérectomie en France dans le traitement des saignements utérins anormaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    21/07/2022

    Pertinence