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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
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Question n° 23331 posée par M. Jean Huchon
Crédits budgétaires affectés au bureau de la sélection animale et du développement de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot
Avenir de la filière de production des champignons
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 06029 posée par M. Georges Gruillot
Perspectives de mise en place de la carte d'identité infalsifiable
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06399 posée par M. Michel Sergent
Mise en place de la carte nationale d'identité à sécurité renforcée
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08229 posée par M. Bernard Barbier
Nouvelle carte d'identité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 34444 posée par M. Jean-Paul Hugot
Contrat de plan Etat-région 2000-2006 pour les Pays de la Loire
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 00071 posée par M. André Lardeux
Problèmes rencontrés par les centres de formation et de promotion des maisons familiales rurales de Maine-et-Loire concernant les formations de plus de 6 mois
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu
Consommation des crédits routiers
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04305 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Valorisation de l'action résistante et patriotique dans le projet de musée existant pour l'ancienne abbaye de Fontevraud
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence