Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
33 questions
-
Question n° 0577S posée par M. Dominique Braye
Sauvegarde du château de Rosny-sur-Seine
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
-
Question n° 0157S posée par M. Jean Huchon
Statut de la zone des cinquante pas géométriques dans les DOM
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0383S posée par M. Jean-Paul Hugot
Régime fiscal des établissements d'enseignement supérieur privés
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 0602S posée par M. Jean Huchon
Agents contractuels de La Poste en attente de titularisation
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon
Fonctionnement des centres anticancéreux
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
-
Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot
Accès forfaitaire à Internet
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart
Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
-
Question n° 1263S posée par M. André Lardeux
Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 0227S posée par M. André Lardeux
Responsabilité des organisateurs de transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
-
Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin
Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées
Pertinence