Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 0577S posée par M. Dominique Braye

Sauvegarde du château de Rosny-sur-Seine

Réponse du ministère : Recherche

26/02/1997
Pertinence
Question n° 0157S posée par M. Jean Huchon

Statut de la zone des cinquante pas géométriques dans les DOM

Réponse du ministère : Outre-mer

21/01/1998
Pertinence
Question n° 0383S posée par M. Jean-Paul Hugot

Régime fiscal des établissements d'enseignement supérieur privés

Réponse du ministère : Budget

26/11/1998
Pertinence
Question n° 0602S posée par M. Jean Huchon

Agents contractuels de La Poste en attente de titularisation

Réponse du ministère : Défense

14/10/1999
Pertinence
Question n° 0921S posée par M. Jean Huchon

Fonctionnement des centres anticancéreux

Réponse du ministère : Économie solidaire

18/10/2000
Pertinence
Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot

Accès forfaitaire à Internet

Réponse du ministère : Budget

08/02/2001
Pertinence
Question n° 1042S posée par M. Roland du Luart

Financement par les conseils généraux des travaux de sécurité des collèges de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Patrimoine

28/03/2001
Pertinence
Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 0227S posée par M. André Lardeux

Responsabilité des organisateurs de transports scolaires

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

28/03/2003
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Christian Gaudin

Coût de la main-d'oeuvre et compétitivité des entreprises

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

15/10/2003
Pertinence