Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 07029 posée par M. André Lardeux

Prise en charge d'une partie des coûts de renforcement du réseau de distribution publique d'électricité

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

15/01/2009
Pertinence
Question n° 08821 posée par M. André Lardeux

Développement de l'énergie éolienne en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/05/2009
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. André Lardeux

Développement de l'énergie éolienne en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/11/2009
Pertinence
Question n° 11567 posée par M. Christian Gaudin

Situation fiscale du fioul domestique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/12/2009
Pertinence
Question n° 17537 posée par M. André Lardeux

Énergie renouvelable et utilisation de la biomasse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17538 posée par M. André Lardeux

Impact des énergies renouvelables sur l'emploi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. André Lardeux

Indemnisation des propriétaires lésés par l'implantation de sites éoliens

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17895 posée par M. Daniel Raoul

Études sur les emplois créés par les énergies renouvelables

La question est caduque

31/03/2011
Pertinence
Question n° 0182C posée par M. Daniel Raoul

Les problèmes énergétiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

13/04/2011
Pertinence