Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 16593 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des associations locales d'aide à domicile en milieu rural (ADMR)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18007 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des ambulanciers des services d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18301 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des médecins anesthésistes libéraux des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18744 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21250 posée par M. Christian Gaudin

    Application de l'article 5 de la loi dite Censi n°2005-5 du 5 janvier 2005 relative à la situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22225 posée par M. Christian Gaudin

    Retard dans l'application de la loi du 11 février 2005 relative à l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24595 posée par M. Christian Gaudin

    Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1233S posée par M. Christian Gaudin

    Financement des contrats enfance dans le Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Forte

  9. Question n° 26776 posée par M. Christian Gaudin

    Retraite complémentaire obligatoire (RCO) des artisans

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin

    Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne