Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 23615 posée par M. Christophe Béchu

    Situation des scènes de musique actuelles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22486 posée par M. Christophe Béchu

    Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale et évolution de la radiodiffusion associative

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21744 posée par M. Christophe Béchu

    Devenir des Archives nationales de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Tarif postal préférentiel pour le livre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13930 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de superposer une aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine à un site classé

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 13836 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de maintien du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0747S posée par Mme Catherine Deroche

    Transformation de ZPPAUP en AVAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10812 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir du site des ardoisières de Trélazé (Maine-et-Loire)

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne