Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche

    Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16490 posée par Mme Catherine Deroche

    Difficultés rencontrées par les radios indépendantes face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche

    Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18594 posée par Mme Catherine Deroche

    Blocage de l'arrêté interministériel fixant la liste des métiers d'art

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13836 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de maintien du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0747S posée par Mme Catherine Deroche

    Transformation de ZPPAUP en AVAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09520 posée par Mme Catherine Deroche

    Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

    Numérisation des salles de cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19236 posée par Mme Catherine Deroche

    Retrait de la tauromachie de l'inventaire culturel des biens immatériels du patrimoine français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte