Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

    Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir

    Interprètes de conférence et traducteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir

    Presse gratuite d'information culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche

    Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16490 posée par Mme Catherine Deroche

    Difficultés rencontrées par les radios indépendantes face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12468 posée par M. Stéphane Piednoir

    Procédures d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11654 posée par M. Stéphane Piednoir

    Réglementation relative aux « rave-parties »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10261 posée par M. Joël Bigot

    Réforme du lycée concernant la série technologique « technique de la musique et de la danse »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05289 posée par M. Joël Bigot

    Agents de l'enseignement artistique contractuels

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche

    Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible