Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
27 questions
-
Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin
Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin
Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 10649 posée par M. André Lardeux
Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes
Réponse du Ministère délégué aux relations du travail
Pertinence
-
Question n° 10545 posée par M. Christian Gaudin
Fruits et légumes : libre circulation des travailleurs européens dès 2004 en France
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 08994 posée par M. Christian Gaudin
Avenir des producteurs de pommes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 05077 posée par M. Christian Gaudin
Rétablissement des moyens budgétaires de l'Office des fruits et légumes, de l'horticulture et de la pomme de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 38302 posée par M. Christian Gaudin
Respect de la loi NRE dans le secteur des fruits et légumes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 37993 posée par M. André Lardeux
Pratiques abusives dans le marché des fruits et légumes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 0751S posée par M. Jean Huchon
Aide aux producteurs de pommes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 21023 posée par M. Jean-Paul Hugot
Producteurs de pommes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence