Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

  1. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26212 posée par M. Auguste Chupin

    Pays de Loire: création d'une agence d'information au service des entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26213 posée par M. Auguste Chupin

    Economies d'énergie: limitation des contrats d'exploitation de chauffage

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26450 posée par M. Auguste Chupin

    Récipients de boisson: réemploi et recyclage

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26451 posée par M. Auguste Chupin

    Entreprises artisanales ou commerciales: difficultés de trésorerie dues à la maladie du chef d'entreprise

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 26579 posée par M. Auguste Chupin

    Exercice de la prostitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 26580 posée par M. Auguste Chupin

    Prêts agricoles

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

    Producteurs de vins: Soudieu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26972 posée par M. Auguste Chupin

    Directrices de crèches municipales: catégorie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27394 posée par M. Auguste Chupin

    Jeux olympiques: préparation des cyclistes amateurs français

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne