Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 16266 posée par Mme Catherine Deroche

Prime Covid-19 pour le personnel du secteur du domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 13326 posée par M. Joël Bigot

Allocation aux adultes handicapés et revenu universel d'activité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/12/2019
Pertinence
Question n° 06983 posée par M. Emmanuel Capus

Recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/09/2018
Pertinence
Question n° 06472 posée par M. Stéphane Piednoir

Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05095 posée par M. Emmanuel Capus

Réforme du « reste à charge 0 » en optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03974 posée par Mme Catherine Deroche

Inquiétudes et revendications émises par l'Association départementale des retraités de l'artisanat du Maine-et-Loire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03039 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 11305 posée par Mme Catherine Deroche

Fiches de prévention de la pénibilité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

17/04/2014
Pertinence