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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin
Amélioration des conditions de vie en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04678 posée par M. Charles Jolibois
Communes rurales: transports scolaires
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon
Fonds de gestion de l'espace rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 36840 posée par M. André Lardeux
Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00362 posée par M. André Lardeux
Réduction du temps de travail pour les ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Christian Gaudin
Logements sociaux en zone rurale
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche
Numérisation des salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux
Sauvegarde des cinémas ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux
Sauvegarde des cinémas ruraux
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence