Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 24908 posée par M. Emmanuel Capus
Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1642S posée par Mme Catherine Deroche
Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21570 posée par M. Stéphane Piednoir
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21403 posée par M. Joël Bigot
Situation des professionnels du secteur social et médico-social à la suite des mesures du « Ségur de la santé »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21256 posée par M. Emmanuel Capus
Complément de traitement indiciaire pour les personnels sociaux et médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 21076 posée par Mme Catherine Deroche
Suppression d'une subvention à l'association vacances et familles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20698 posée par Mme Catherine Deroche
Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus
Personnels des cabinets de radiologie
La question est caduque
Pertinence