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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 27216 posée par M. Stéphane Piednoir
Remboursement des prêts garantis par l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21570 posée par M. Stéphane Piednoir
Établissements médico-sociaux et Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 21386 posée par M. Stéphane Piednoir
Difficultés rencontrées par les discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20649 posée par M. Stéphane Piednoir
Application de la loi du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20309 posée par M. Stéphane Piednoir
Nouvelles sanctions tarifaires subies par le secteur viticole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence
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Question n° 20003 posée par M. Stéphane Piednoir
Suppression de la taxe sur les crémations et conséquences pour les communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19241 posée par M. Stéphane Piednoir
Mutualité sociale agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17856 posée par M. Stéphane Piednoir
Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir
Interprètes de conférence et traducteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence