Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

    Confiance entre les soignants et les patients

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23470 posée par Mme Catherine Deroche

    Défaillances d'opérateurs du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

    Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1642S posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22072 posée par Mme Catherine Deroche

    Intégration des « espaces vie affective, relationnelle et sexuelle » dans le dispositif d'aide psychologique pour les étudiants comme lieux ressources

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21076 posée par Mme Catherine Deroche

    Suppression d'une subvention à l'association vacances et familles

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20697 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation de la filière horticulture-pépinière à l'approche du printemps 2021

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20698 posée par Mme Catherine Deroche

    Auto-saisine de la haute autorité de santé en matière vaccinale

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19490 posée par Mme Catherine Deroche

    Avenir du numéro d'écoute 3919 « violences femmes info »

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19186 posée par Mme Catherine Deroche

    Convention d'objectifs et de gestion entre la mutualité sociale agricole et l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible