Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0196S posée par M. Stéphane Piednoir

Projets photovoltaïques et blocages administratifs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

13/10/2022
Pertinence
Question n° 14215 posée par M. Joël Bigot

Réglementation relative aux foncières solidaires à vocation agricole

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/02/2020
Pertinence
Question n° 08428 posée par M. Christian Gaudin

Prêts bonifiés CUMA

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/04/2009
Pertinence
Question n° 24594 posée par M. Christian Gaudin

Financement du parcours à l'installation en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/10/2006
Pertinence
Question n° 19373 posée par M. Christian Gaudin

Crédits de formation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence
Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot

Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1993
Pertinence
Question n° 09680 posée par M. Jean Huchon

Endettement des jeunes agriculteurs

La question est caduque

18/02/1988
Pertinence
Question n° 03154 posée par M. Jean Sauvage

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

02/12/1981
Pertinence