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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 07325 posée par M. Jean Sauvage
Ecoles de musique en milieu rural: charges sociales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin
Amélioration des conditions de vie en milieu rural
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 36840 posée par M. André Lardeux
Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00362 posée par M. André Lardeux
Réduction du temps de travail pour les ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin
Situation des ambulanciers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Christian Gaudin
Logements sociaux en zone rurale
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir
Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence