Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc

    Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles

    En attente de réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0425S posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleur accompagnement des femmes ayant fait le choix de l'allaitement maternel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0285S posée par Mme Catherine Deroche

    Fiscalité applicable à l'intervention de tiers de confiance essentiels dans la mise en oeuvre de l'accueil familial

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03387 posée par M. Stéphane Piednoir

    Manque de places dans les établissements pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21671 posée par Mme Catherine Deroche

    Réflexions engagées par le Gouvernement sur les pratiques de soins non conventionnelles en santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir

    Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21403 posée par M. Joël Bigot

    Situation des professionnels du secteur social et médico-social à la suite des mesures du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir

    Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 15409 posée par Mme Catherine Deroche

    Déploiement du dispositif 100 % santé aux équipements auditifs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1241G posée par M. Emmanuel Capus

    Continuité des activités indispensables au pays pendant la période de crise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne