Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 06472 posée par M. Stéphane Piednoir

Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque de médecine de prévention pour les enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11763 posée par M. Stéphane Piednoir

Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 13921 posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme des aides personnelles au logement et conséquences sur les jeunes de moins de vingt-cinq ans

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir

Rôle des collectivités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15857 posée par M. Stéphane Piednoir

Soutien aux éleveurs de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16031 posée par M. Stéphane Piednoir

Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

La question est caduque

11/06/2020
Pertinence
Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir

Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/10/2020
Pertinence