Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

Consommation des crédits routiers

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

19/09/2002
Pertinence
Question n° 20857 posée par M. André Lardeux

Interconnexion sud TGV en Ile-de-France

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence
Question n° 00723 posée par M. André Lardeux

Problèmes posés par les rassemblements importants de caravanes de gens du voyage

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

12/07/2007
Pertinence
Question n° 04447 posée par M. André Lardeux

Réorganisation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

15/05/2008
Pertinence
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Pertinence
Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

Numérisation des salles de cinéma

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

Aéroport Notre-Dame des Landes

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/10/2012
Pertinence