Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16735 posée par M. Stéphane Piednoir

Extension du plan apprentissage pour tous les niveaux de formation

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16850 posée par M. Joël Bigot

Avenir de la santé au travail

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 10426 posée par Mme Catherine Deroche

Situation des conseillers de salariés

Réponse du Ministère du travail

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Joël Bigot

Difficultés de financement de la formation continue des artisans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 09584 posée par M. Emmanuel Capus

Situation financière du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprises artisanales

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 08647 posée par M. Joël Bigot

Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08522 posée par Mme Catherine Deroche

Impact de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Réponse du Ministère du travail

24/01/2019
Pertinence
Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 03627 posée par M. Emmanuel Capus

Âge légal d'entrée en apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/03/2018
Pertinence