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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 08112 posée par M. Stéphane Piednoir

    Baisse du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0715S posée par M. Stéphane Piednoir

    Situation des écoles privées sous contrat d'association

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir

    Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25963 posée par M. Stéphane Piednoir

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23368 posée par M. Stéphane Piednoir

    Avenir des centres de formation d'apprentis du bâtiment

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 17856 posée par M. Stéphane Piednoir

    Financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16735 posée par M. Stéphane Piednoir

    Extension du plan apprentissage pour tous les niveaux de formation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11763 posée par M. Stéphane Piednoir

    Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Piednoir

    Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible