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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
47 questions
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Question n° 19865 posée par M. André Lardeux
Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21189 posée par M. André Lardeux
Prix Goncourt des lycéens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22068 posée par M. Christian Gaudin
Maintien des grilles d'informations régionales sur le créneau 12/14
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 25672 posée par M. André Lardeux
Missions des architectes des Bâtiments de France pour le compte de collectivités publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25673 posée par M. André Lardeux
Interprétation des dispositions applicables aux missions des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25674 posée par M. André Lardeux
Application des dispositions de l'article 432-12 du code pénal aux architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25675 posée par M. André Lardeux
Respect de l'article 9 du décret n° 84-145 pour les architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25676 posée par M. André Lardeux
Nombre d'autorisations d'exercer à titre libéral accordées aux architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25677 posée par M. André Lardeux
Missions exercées par des architectes des Bâtiments de France à titre libéral sans autorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26541 posée par M. Christian Gaudin
Statut des journalistes indépendants
La question est caduque
Pertinence