Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

57 questions

Question n° 26826 posée par M. Jean Sauvage

CES nationalisé: charge de réparation de logements de personnel

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1978
Pertinence
Question n° 28274 posée par M. Jean Sauvage

Retraite des maîtres de l'enseignement privé: décret d'application de la loi

Réponse du ministère : Éducation

30/11/1978
Pertinence
Question n° 29505 posée par M. Jean Sauvage

Transport des enfants de classes maternelles: subvention éventuelle

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29559 posée par M. Jean Sauvage

Montant des forfaits d'externat: revalorisation

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence
Question n° 30381 posée par M. Auguste Chupin

Emploi: affectation des jeunes dans une filière

Réponse du ministère : Éducation

24/05/1979
Pertinence
Question n° 33121 posée par M. Jean Sauvage

Situation des écoles normales

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1980
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Auguste Chupin

Enseignement technique: adaptation aux besoins

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 03744 posée par M. Jean Sauvage

Information économique des enseignants : bilan d'étude

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 03770 posée par M. Jean Sauvage

Collège privé sous contrat d'association: financement de travaux

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1982
Pertinence
Question n° 04150 posée par M. Jean Sauvage

Professeurs de collège: disparité de traitement

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1982
Pertinence