Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 19164 posée par Mme Catherine Deroche

    Création d'un diplôme d'allergologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17456 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'arrêté du 14 mars 1986 relatif à la liste des maladies donnant droit à l'octroi de congés de longue maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15167 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation du centre d'information sur les droits des femmes et des familles de Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

    Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12688 posée par Mme Catherine Deroche

    Podologues et négociations avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11802 posée par Mme Catherine Deroche

    Situation des sages-femmes dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08982 posée par Mme Catherine Deroche

    Gratification des stages dans le domaine médical et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07671 posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge des appareils auditifs pour les patients atteints de cécité et d'un déficit auditif quel que soit leur âge

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07346 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Prise en compte des ostéopathes dans la constitution des maisons de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06597 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Application du décret relatif au remboursement de l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne