Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 01881 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conditions de replantation de vignes destinées à la production de vin AOC
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 20644 posée par M. Jean Huchon
Conséquences pour la filière viti-vinicole d'une taxation unique des vins et spiritueux
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 05717 posée par M. Jean Huchon
Fonctions spécifiques de l'espace rural et emplois induits par l'agriculture: études
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 08444 posée par M. Auguste Chupin
Exploitants agricoles: conséquences d'une majoration des cotisations sociales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence