Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage

    Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02224 posée par M. Jean Sauvage

    Fermeture d'abattoirs: difficultés pour les agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00955 posée par M. Jean Sauvage

    Abattoirs mis en réglement judiciaire: situation des créanciers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01243 posée par M. Jean Sauvage

    Agriculteurs en difficultés économiques: allocation chômage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03153 posée par M. Jean Sauvage

    Revenus des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03154 posée par M. Jean Sauvage

    Installation des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08444 posée par M. Auguste Chupin

    Exploitants agricoles: conséquences d'une majoration des cotisations sociales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10126 posée par M. Auguste Chupin

    Formation professionnelle agricole: crédits

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16942 posée par M. Jean Huchon

    Veuve d'exploitant agricole et pension de réversion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18872 posée par M. Jean Huchon

    Exploitants agricoles anciens combattants: calcul de la retraite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne