Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 16418 posée par Mme Catherine Deroche

    Financement des services de remplacement pour les congés des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08428 posée par M. Christian Gaudin

    Prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05592 posée par M. Christian Gaudin

    Révision de l'indice des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02782 posée par M. André Lardeux

    Évolution des indices des fermages

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23002 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des groupements d'employeurs multisectoriels spécialisés dans l'activité agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06022 posée par M. André Lardeux

    Conséquences pour les employeurs du secteur agricole de l'harmonisation du SMIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15030 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Attestation de préretraite agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00349 posée par M. Jean Huchon

    Situation des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon

    Situation des producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 11256 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences de la sécheresse pour les exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne