Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 20438 posée par M. Jean-Paul Hugot

B uf aux hormones : sanctions américaines infligées aux exportateurs français

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1999
Pertinence
Question n° 0279S posée par M. Jean Huchon

Avenir de la production de veau de boucherie en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1996
Pertinence
Question n° 20699 posée par M. Jean Huchon

Recherche et sanction de l'utilisation des produits anabolisants dans les Etats de la communauté

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1992
Pertinence
Question n° 09951 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 09952 posée par M. Auguste Chupin

Marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

24/05/1990
Pertinence
Question n° 01890 posée par M. Jean Huchon

Préoccupation des producteurs de viande du Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 26651 posée par M. Jean Huchon

Crise du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/1985
Pertinence
Question n° 22233 posée par M. Jean Huchon

Réglementation européenne de l'utilisation des produits vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

28/02/1985
Pertinence
Question n° 0162A posée par M. Jean Huchon

Mesures de soutien du marché de la viande

Réponse du ministère : Agriculture

08/06/1984
Pertinence