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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 19006 posée par M. Joël Bigot
Soutien aux clubs sportifs face à la baisse des adhésions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06526 posée par M. Christian Gaudin
Conséquence de l'application du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence