Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18379 posée par M. Stéphane Piednoir

Application du dispositif « argent de poche » en zone rurale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/10/2020
Pertinence
Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

Sauvegarde des cinémas ruraux

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

Numérisation des salles de cinéma

La question est caduque

19/04/2012
Pertinence
Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 15865 posée par M. Christian Gaudin

Tarification des soins dans les MARPA

La question est caduque

03/02/2005
Pertinence
Question n° 00834 posée par M. Christian Gaudin

Situation des ambulanciers

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

18/07/2002
Pertinence
Question n° 00362 posée par M. André Lardeux

Réduction du temps de travail pour les ambulanciers

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

11/07/2002
Pertinence
Question n° 36840 posée par M. André Lardeux

Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence