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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
111 questions
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Question n° 0315G posée par M. Jean Huchon
Situation de l'agriculture
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0104G posée par M. Jean Huchon
Engagements du Gouvernement envers l'enseignement agricole privé
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0231G posée par M. Jean Huchon
Crise dans la chaussure
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0175G posée par M. Jean Huchon
Taxe parafiscale sur les huiles de base
Réponse du ministère : Consommation
Pertinence
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Question n° 0036G posée par M. Jean Huchon
Politique de l'emploi et importations
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0076G posée par M. Jean Huchon
Situation de l'emploi et délocalisations
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0127G posée par M. Jean-Paul Hugot
Place du Tiers Monde dans l'accord du GATT
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0017G posée par M. Jean Huchon
Mesures en faveur de la production bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Jean-Paul Hugot
Rapprochement avec l'Alliance atlantique
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon
Fonds de gestion de l'espace rural
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence