Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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111 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

111 questions

Question n° 0315G posée par M. Jean Huchon

Situation de l'agriculture

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

24/05/1985
Pertinence
Question n° 0104G posée par M. Jean Huchon

Engagements du Gouvernement envers l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

12/12/1986
Pertinence
Question n° 0231G posée par M. Jean Huchon

Crise dans la chaussure

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1987
Pertinence
Question n° 0175G posée par M. Jean Huchon

Taxe parafiscale sur les huiles de base

Réponse du ministère : Consommation

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0036G posée par M. Jean Huchon

Politique de l'emploi et importations

Réponse du ministère : Industrie

14/05/1993
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Jean Huchon

Situation de l'emploi et délocalisations

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0127G posée par M. Jean-Paul Hugot

Place du Tiers Monde dans l'accord du GATT

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/12/1993
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jean Huchon

Mesures en faveur de la production bovine

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Jean-Paul Hugot

Rapprochement avec l'Alliance atlantique

Réponse du ministère : Budget

08/12/1995
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

Fonds de gestion de l'espace rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

11/10/1996
Pertinence